8 avril 2011

Help! Brique à la Mer!

Ah! Le printemps! Les zozios, les fleurs, les bourgeons, les chemisiers qui s'ouvrent sur des jeunes femmes en fleurs avec des seins en forme de poires gorgés de ... STOP! STOP! Caaaaalme. Un truc qui fait le même effet que le bromure: le printemps c'est aussi les feuilles de déclarations et fiscales et sociales. Même effet qu'une brique dans chaque godasse: la Maison des Artistes (ou AGESSA, c'est pareil: deux structures qui font le même boulot mais qui ont deux patrons aux égos tels qu'ils veulent pas céder leur place et donc fusionner). Donc je balance ici un "sondage" déguisé en appel à l'aide ...

Je suis affilié à la Maison des Artistes (MDA), sous-entendu j'ai assez de pognon (mais tout est relatif: mon banquier sourira au passage) pour leurs verser des cotisations sociales (vieillesse mini, maladie, CRDS, CSG) (au passage: assujetti veut dire que tu payes ces mêmes cotis' mais comme tu gagnes pas assez, t'as pas le droit d'en bénéficier, en gros).
J'ai choisi de me payer un comptable pour calculer mes bénéfices, chose avantageuse auprès des déclarations fiscales (Impôts) et sociales (MDA). Et suis non assujetti à la TVA (art. 293 B du CGI) histoire de pas me faire caguer dans ces calculs à la con.
Je fais mes factures - nommées Cessions de droits d'auteur comme il se doit - où je déclare ne pas être assujetti au fameux Pré-compte (là à ce stade de lecture les non "Artistes" pros devraient logiquement être complètement largués ainsi que 50% des "Artistes" pros), tout simplement histoire de pas emmerder mes clients à remplir en sus des chèques non pas pour honorer mon propre travail mais payer mes cotisations sociales à ma place à la MDA (système tordu mais bon ...).

1ere question: avez-vous, chers collègues, une attestation de dispense de Pré-Compte? Est-elle valable que pour l'année en cours ou ad-eternam?

2eme question: les fameux 1% Diffuseurs. Les mentionnez-vous systématiquement sur vos factures? Pour rappel: est considéré comme Diffuseur chacun de vos clients (non particuliers) qui "diffuse" votre "art", et ce quelqu'en soit le support c-à-d Galeristes mais aussi Editeurs (?), la société qui vous a demandé un logo, une affiche, etc. Bref, tous vos clients quoi (sauf les particuliers).

Voilà voilà. Bon mal de crâne ;)

2 commentaires:

Gally a dit…

1. Oui, j'ai une dispense de précompte pour chaque année (la MDA me la renvoie après que je lui ai fait parvenir ma déclaration d'impôt… mais j'oublie souvent de le faire à temps, ce qui fait que je ne reçois ma dispense pour l'année en cours que tardivement dans l'année, après avoir renvoyé mon dossier de maintient d'affiliation, puisque j'u joins systématiquement mon avis d'imposition sur l'année précédente). Donc, non, cette dispense n'est pas "éternelle" (ce qui est logique: elle est fonction de ton affiliation…)
2. Non, je n'enquiquine jamais mes clients avec ça… Avant je prévenais mes clients comme quoi la MDA reviendrait vers eux pour exiger les charges diffuseurs… mais vu que je ne travaille plus qu'avec des éditeurs, ou des diffuseurs aguerris, j'estime qu'ils sont déjà au courant et que je n'ai pas besoin de les prévenir. Quant à faire le détail des cotisations dues (CSG, maladies, vieillesse, veuvage,…) sur mes notes d'auteur, non, je ne les fais pas figurer. Lorsque j'anonce un tarif, je sais qu'il y a grosso mode 10 pour cent qui partent en cotisations diverses.

Pour finir, une cession de droits ne fait pas office de "facture". D'un point de vue juridique, on doit émettre des "notes d'auteur" (nos factures, quoi). Dans le cas où on ne signe pas de contrat de cession de droit, et s'il n'y a pas de bon de commande, c'est ce que nous mettons sur cette note d'auteur qui fera office de contrat de cession de droit (donc, ne jamais oublier de préciser sur la note l'étendue de la cession ;) )

Voilà :)

A.DAN a dit…

Merci Gally, tu confortes ma pratique ;). Sois donc remercier mille et une fois pour avoir pris le temps de raconter longuement ton expérience.

Amitiés,
Daniel

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